@Philemont se trompe:

Tous les porteurs privés de titres des emprunts de l'état russe ont été recensés et remboursés (j'en avait 2 valises, héritées d'un oncle). Ceux qui protestent sont une poignée qui avait refusé ce remboursement.
C'est d'ailleurs l'un des fondements du droit de la Fédération sur les actifs impériaux: la Fédération a payé les dettes, il est normal qu'elle en récupère les actifs..
.
L'état français s'était remboursé dès les années 20 en récupérant l'or russe en dépôt dans les banque françaises...

V. Golovanow

Rédigé par Vladimir Golovanow le 8 Février 2010 à 23:27 | 18 commentaires | Permalien


Commentaires

1.Posté par Philemon le 09/02/2010 09:39
Vous avez raison sur un point. Les particuliers pouvaient bénéficier de cet accord et demander le remboursement des titres sur les sommes versées par la Russie.

Par contre, le Conseil d'Etat a indiqué dans sa décision du 31 mars 2003 n°226490 que l'accord n'éteignait pas les droits des particuliers :
"...Considérant, d'une part, que l'article 1er du premier protocole additionnel à la convention européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales stipule que : "Toute personne physique ou morale a droit au respect de ses biens. Nul ne peut être privé de sa propriété que pour cause d'utilité publique et dans les conditions prévues par la loi et les principes généraux du droit international." ; qu'il ressort des dispositions de l'article 48 de la loi du 30 décembre 1999 qui a pour objet de mettre en oeuvre les stipulations précitées de l'Accord franco-russe que l'indemnisation consentie par la Fédération de Russie n'a pas pour effet de rembourser les titres ni de priver les porteurs de la propriété de ces titres..."

Pour le reste, je n'ai pas à juger des motivations des uns ou des autres et je m'arrête là sur un sujet qui est bien éloigné de l'objet de ce blog.

2.Posté par T. Schakhovskoy le 09/02/2010 14:04
Nous pouvons tous remercier l'anonyme "Philémon" pour nous avoir transmis ce texte du Conseil d'Etat qu'il est important de connaître, mais je m'étonne quand même de voir que ce blog est suivi par des personnes qui considèrent ce sujet comme "bien éloigné" des préoccupations qui nous réunissent dans ces colonnes.
J'ai beaucoup de difficulté à comprendre comment on peut à la fois s'intéresser à l'orthodoxie - au point d'avoir déniché ce lieu de discussion, ce qui est loin d'être anodin - et penser que nous ne sommes pas concernés par le fait que des personnes mues par l'appât du gain veuillent s'en prendre à des lieux de culte qu'elles proclament vouloir vendre au plus offrant, sans aucun respect pour la religion qu'ils représentent ? Même à l'Archevêché, qui a hélas choisi de persévérer dans la lutte frontale, il se trouve, à ce qu'on m'a dit, des personnes que cette démarche révolte et qui n'hésitent pas à le dire. Grâces leur en soient rendues. Peut-être pourraient-elles en avertir le représentant de l'Acor à Nice qui, à en croire ses propos dans Nice-Matin, n'est pas sur la même longueur d'ondes. Comme pourrait le dire l'un de nos plus actifs et brillants contributeurs, on est tombé "encore un degré plus bas" à Nice. La descente est vraiment vertigineuse.

3.Posté par Alexis le 10/02/2010 13:07

Je suis complètement d’accord avec Mme. T. Schakhovskoy, qui a manifesté son indignement envers cette profanation et moquerie de notre histoire et de notre fois.
L'argent fait tourner la tête, c’est évident, mais, jusqu’à quelle limite ?

La Russie est entrée dans la Première Guerre mondiale pour soutenir ses alliés
et avant tout, la France. Les grandes opérations militaires ont commencé hors de
ses frontières, elle n'avait pas d'intérêts particuliers pour cette guerre.
Pourtant, les conséquences de ce conflit furent terribles pour les russes : les
pertes militaires sont estimées à 2 250 000, les pertes civiles à 1 100 000, le
nombre de blessés à 4 950 000. A cela s'ajoutent les pertes humaines issues
de conflits internes, comme la révolution de 1917 et enfin, l'installation du
régime soviétique.

Pour la France, l'un des belligérants principaux, les pertes sont aussi
colossales, mais deux fois moins importantes : les pertes militaires sont
estimées à 1 290 000, les pertes civiles à 300 000. Donc les soldats russes
ont donné leur vie en grande partie aussi pour les français, dont leur descendants aujourd’hui réclament les sous par tout les moyens. Si les porteurs des emprunts russes, ainsi que les journalistes qui publient des incohérences pareilles peuvent aussi ressusciter les soldats russes morts pour la France, alors l'Etat russe leur remboursera trois fois 100 milliards euros, intérêts compris. Il est honteux de la part de l’administration de l’ACOR, issu de l’émigration russe, de participer à cette action, qui salit la mémoire de millions de russes, morts sur les champs de batailles. Il est plus que honteux de participer à cette profanation et discrédits de notre foi orthodoxe, que d’envisager de vendre le lieu de culte, la Cathédrale Orthodoxe Russe de Nice et toutes ces vénérables icônes au profit de chercheurs de sous. Mais les dirigeants de l’ACOR , il semble, sont très satisfaits de cette perspective.


4.Posté par Marie Genko le 10/02/2010 14:56

Comment l'ACOR peut-il envisager un instant de laisser faire une monstruosité pareille?
Qu'il se souvienne du jugement de Salomon et qu'il supplie Mgr Gabriel de demander à Sa Sainteté Bartholomé de permettre à l'archevêché de revenir sous l'omophore de patriarche de Moscou!
Ainsi l'ACOR verra son bail reconduit et toute attaques de spéculateurs divers sera écartée!
Lorsqu'on est habité d'une FOI ORTHODOXE VÉRITABLE, on fait corps pour défendre son église!
Et aujourd'hui Saint Nicolas est menacé!


5.Posté par Cathortho le 10/02/2010 19:52
Je suis personnellement en accord total avec l'OLTR tant sur la question de la propriété de la Cathédrale Saint Nicolas que sur celle de la réponse à apporter à la proposition de Mgr Alexis II de bienheureuse mémoire.
Cependant, concernant les sinistres et indécents projets des porteurs d'emprunts russes, j 'ai du mal à croire que l'ACOR puisse être peu ou prou complice comme vous semblez l'insinuer. Ces insinuations sont graves, sur quoi les fondez-vous ?

6.Posté par Gueorguy le 10/02/2010 20:06
Merci à Alexis pour ce rappel des engagements de la Russie dans la première guerre mondiale!

Et si l'on prenait en compte le front de l'Est, pendant la seconde? La France aurait-elle si rapidement libérée sans le sacrifice (il est vrai trop lourd à cause d'un incompétent Staline) sur ce front?

Tiens. Tiens, l'accord entre la France et la Fédération de Russie, datant de 1997, efface toutes les dettes antérieures aux ... 9 mai 1945!

7.Posté par vladimir le 10/02/2010 22:04
Je suis entièrement d'accord avec Cathortho: quand on accuse, il faut des preuves. Si non c'est médisance fautive et alors "malheur à celui par qui le scandale arrive".

Alors, Tamara, Alexis, Nina, Marie: de quelle(s) déclaration(s) à Nice-matin s'agit-il?

8.Posté par Alexis le 10/02/2010 23:39
Madame Genko !
Il est évident, que toute cette campagne à la télé était organisée par l’ACOR, car il est impossible de filmer la Cathédrale, surtout l’intérieur, sans accord de l’administration de la paroisse. Je me suis renseigné à ce sujet.
Il fallait voir le visage du marguiller, M. Obolensky à l’écran devant la Cathédrale, qui a parlé sans caché sa satisfaction.

Voici quelque phrases de cette émission de lundi 8 février sur Fr 3, intitulée : Nice -Église Russe saisie ? :
« Pour l’association cultuelle, qui a géré la Cathédrale, l’action des porteurs est tout a fait logique… »
« … L’action des porteurs d’emprunts est hautement symbolique…
…Puisque la Russie se présente en réclament la justice, et bien, de l’autre côté aussi il y a des gens qui réclament la justice… »-M. Obolensky

Vous voyez, madame Genko, pour le marguiller d’une paroisse orthodoxe est tout à fait logique et hautement symbolique l’action de ces gens, qui veulent saisir et vendre morceau par morceau, icône par icône un lieu du culte, le symbole de l’Orthodoxie en France, le témoignage vivant de notre foi, un endroit sacré et cher à tout les russes sans exception, un héritage inestimable…
Il trouve tout à fait juste, que la Chapelle commémorative (Mausolée Impérial),
consacré à la mémoire du Tzarevitch Nicolas, sera vendu aux enchères pour remplir les poches des porteurs, qui ne savent même pas qui est ce jeune homme décédé à Nice, dont la mort a bouleversé toute la Russie et l’Europe, et qui s’en moquent complètement de notre religion et de notre histoire…

La logique, alors, est simple - après nous – le déluge…


9.Posté par Marie Genko le 11/02/2010 00:24
@Vladimir,
D'après les affirmations des journaux, dont l'ai reçu la photocopie, les porteurs d'emprunts ont dit qu'ils
ne poursuivrait pas l'ACOR si celui-ci était maintenu à Saint Nicolas!
Donc, j'en conclus que c'est à l'ACOR de sauver Saint Nicolas en demandant le renouvellement du bail et non en s'entêtant à vouloir faire appel!
Lorsqu'une ÉGLISE, dans laquelle un prêtre a servi durant plusieurs années EST MENACÉE par des vautours de la finance, il me semble qu'IL EST DE SON DEVOIR DE LA SAUVER!!!
Je ne pense pas que cela soit de la médisance de l'écrire et de le répéter.

10.Posté par T. Schakhovskoy le 11/02/2010 12:58
@ Vladimir
Je viens seulement de voir le message dans lequel vous me sommez, ainsi que d'autres, de fournir les preuves de ce que nous disons. Je ne puis parler que pour moi et voici ce que je souhaite vous dire.
Je constate à regret que vous êtes toujours prompt à me considérer comme une polémiste peu scrupuleuse. Je pensais que nous en avions terminé avec cela, c'est dommage. Si vous vous voulez bien relire mon message aussi attentivement que je lis les vôtres, vous verrez que je ne me suis jamais permis d' accuser l'Acor d'être à l'origine de cette démarche (la coïncidence est troublante, mais je pense que les vautours de M. Sanitas n'ont pas besoin d'aide pour repérer leurs proies, il suffit d'une abonnée à Nice-Matin, comme les "braves dames" montrées sur M6 il y a quelques jours).
Ce qui m'indigne, c'est qu'elle trouve cela, par la voix de son défenseur atttitré, "amusant" et se réjouisse aussi explicitement de voir une pareille menace surgir devant l'Etat russe. C'est peu ?
De la part d'orthodoxes fervents, de la part de personnes prétendant représenter l'émigration blanche et tous ceux qui ont tant sacrifié pour cette cathédrale, je me serais attendue à plus de réserve, pour ne pas parler de noblesse. Voici donc l'extrait de Nice-Matin du 9 février (p. 2 ou 3) qui m'a choquée :

(inter) "On hérite du passif comme de l'actif... "

Pour lui (= le marguillier Alexis Obolensky), l'action éventuelle des porteurs s'inscrit
dans la logique et l'État russe n'a qu'à s'en prendre
à lui-même : "Quand on prétend hériter d'un bien,
au nom d'une prétendue continuité historique, on
hérlte aussi bien du passif que de l'actif. Si on accepte
un héritage, on prend tout, les pages noires
comme les pages glorieuses. "
Me Antoine Chatain, défenseur de ['association, enfonce
le clou : "C'est plutôt amusant de voir Ia fédération
de Russie prise à son propre piège ! Elle
utiltse certains arguments juridiques pour ne pas
régler une dette historique, et des arguments parfaitement
inverses pour justifier de ses droits sur la
cathédrale Saint-Nicolas ..".

On m'a également signalé, sur FR3 le 8 février, une brève apparition télévisée de M.Obolensky déclarant que les porteurs des emprunts devaient être remboursés.

Si vous ne trouvez pas ces propos regrettables, je ne puis que m'en affliger. D'autant plus que j'ai beaucoup apprécié, moi aussi, votre réflexion sur le devenir de l'orthodoxie en Europe.




11.Posté par Cathortho le 11/02/2010 15:06
Merci Mme Schakhovskoy pour ces informations. Bien que j'habite les Alpes-Maritimes, je lis très rarement Nice-Matin. Les propos de Maître Chatain sont scandaleux. Quant à ceux de Mr Obolinsky ils manquent, comme vous le dites à juste raison, de noblesse, et si la déclaration qu'il aurait faite sur FR3 le 8 février, est exacte, elle est aussi choquante que les propos de Maître Chatain.

12.Posté par vladimir le 11/02/2010 16:17
Chère Tamara,
Je vous prie de m'excuser de vous avoir mise dans le même sac que les calomniateurs (je pèse mes mots en me référant à loi française) dont les messages ont suivi et amplifié le vôtre (le plus odieux a été supprimé ce matin, heureusement).

Mais je trouve bien dommage que, comme Marie, vous puissiez trouver la moindre justification à cette campagne de falsification haineuse. Vous n'êtes sans doute pas bien informées: que l'ACOR continue à confondre propriété et usage, c'est certain, qu'elle ouvre la cathédrale aux journalistes, c'est normal, qu'elle renvoie dos à dos les porteurs d'emprunt et l'état russe quand ils veulent récupérer leurs actifs matériels, c'est logique et je ne trouve rien d'anormal à ce que ses représentant trouvent "amusante" cette idée grotesque. car encore une fois de quoi parlons-nous?
- Qu'est-ce qu'une saisie: un acte juridique qui empêche la vente d'un bien par son propriétaire. Qu'y a-t-il de choquant à vouloir empêcher la vente de la cathédrale par l'état russe? Mais n'est-il pas grotesque d'envisager cette hypothèse? Alors à quoi correspond la saisie?
- Si on va plus loin, l'hypothèse devient encore plus idiote: après la saisie, les porteurs d'emprunts voudraient vendre, eux, la cathédrale pour se rembourser? Il faudrait pour cela un jugement et ils n'ont pas encore commencé de procès (l'arrêt du Conseil d'État dit uniquement qu'ils peuvent le faire). Admettons qu'ils le fassent et que la justice leur donne raison: la France a garanti par traité qu'elle dégageait la Russie de ses dettes antérieures à 1945: ce serait donc à l'état français de payer… Que vient faire la cathédrale là dedans?

Non, tout cela n'est qu'un coup publicitaire de quelques farfelus qui ne représentent personne: tous les porteurs ont été recensés et plus de 300 000 indemnisés en 1999 (cf. http://www.minefe.gouv.fr/fonds_documentaire/archives/communiques/c0008041.htm) Ceux qui ont refusé cette proposition ne me semblent pas trop bien placés pour réclamer maintenant... Il y a donc bien la sujet à rire et les journalistes en font leurs choux gras; ils profitent de la crédulité de ceux qui se laissent prendre par l'image d'une cathédrale saisie sans savoir de quoi il en retourne!

Mais de là à accuser l'ACOR de collusion, voire de prostitution, c'est moralement monstrueux et impardonnable; c'est aussi juridiquement condamnable (la dénonciation calomnieuse est un délit). Nos modérateurs avaient très bien réagi dans un cas similaire en écrivant "Il ne s’y agit nullement de questions relevant de la doctrine de notre foi. Mais de ragots et de règlements de compte du plus mauvais aloi." Dommage qu'ils n'aient pas suivi la même voie cette foi, surtout en cette veille de carême.

13.Posté par Marie Genko le 11/02/2010 19:21

@ Vladimir,

Je ne trouve aucune justification, comme vous l'écrivez, à une quelconque campagne haineuse!!!

Un orthodoxe sincère s'émeut devant certaines attitudes!
Doit-il l'écrire sur les blogs ou pas ???

Personnellement j'en appelle à tous les membres de l'ACOR qui sont attachés à Saint Nicolas afin qu'il demandent un renouvellement de bail, qui mettra fin à tout ce scandale en cours!

Et je supplie le Seigneur de nous pardonner à tous de notre lamentable incapacité à oeuvrer pour Sa gloire?
Car par-dessus toutes les querelles c'est le Saint Nom de l'Église orthodoxe qui est couvert de boue!



14.Posté par Tamara Schakhovskoy le 11/02/2010 20:16
@Vladimir
Quand vous parlez de message odieux, vous désignez peut-être celui qui était signé Rita ? J'avoue que je n'y ai absolument rien compris tant il était confus.
Mais je n'ai pas l'impression de "justifier une campagne de falsification haineuse" en disant que l'attitude des représentants de l'Acor dans cette affaire me choque profondément. Je ne puis non plus vous rejoindre quand vous trouvez normal que des représentants de l'ACOR "s'amusent" d'une chose pareille. Vous dites que c'est grotesque et que personne ne sera dupe... je voudrais bien partager votre optimisme et de toute manière, je trouve tout cela abject.
A ce sujet, j'ai oublié d'ajouter à mon message de ce matin un autre paragraphe du même Nice-Matin dans lequel le marguillier Obolensky, soucieux de prouver que l'émergence des "petits porteurs" n'est pas téléguidée par l'Acor, déclare l'hypothèse absurde "pour la bonne raison que nous-mêmes ne sommes pas détenteurs d'emprunts russes".... C'est tout ce qu'il a trouvé à dire !
J'aurais préféré qu'il explique au journaliste qu'aucun orthodoxe craignant Dieu ne pourrait recourir à une telle bassesse contre sa propre Eglise. Il faut croire que ça ne lui a pas traversé l'esprit.

15.Posté par Marie Genko le 11/02/2010 22:29

@Vladimir
Je voudrais aussi ajouter, qu'il ne faut jamais rire lorsque la maison de Dieu est en jeu!
Savez-vous combien d'églises catholiques ont été détruites dernièrement en France?
Un journal donnait l'an dernier un chiffre de deux mille églises de villages détruites pour cause de vétusté et de manque d'entretien!!!!
Si l'association des porteurs d'emprunts russes avaient gain de cause, il serait assez logique qu'ils anéantissent la cathédrale située en plein centre de Nice et fassent construire de luxueux immeubles à sa place.
Si le gouvernement français interdisait cela, puisque l'église est classée, ils pourraient néanmoins vendre toutes les icônes et les objets précieux qui s'y trouvent.
Tout ceci tient du sacrilège!
Je m'étonne que vous que cela semble ne pas vous choquer!
Je m'étonne que tout notre archevêché ne soit pas en émois et que tout le monde assiste avec passivité à ce drame!
Car il s'agit bien d'un drame humain en ce qui concerne les prêtres de Nice!
Et un drame bien plus grave encore, celui de notre manque de respect pour la maison du Seigneur!

16.Posté par Daniel le 12/02/2010 12:12
Tout étant classé dans la cathédrale aucune vente aux enchères ne serait si facile que cela... Cela dit, les Etats qui sont si prompts à prendre l'argent des autres par l'impôt, doivent rembourser leurs dettes. Quel est le vrai montant? 500 milliards me semble exagéré. Je note tout de même que pour acheter 4 navires de guerre Mistral, la Russie a su trouver les fonds nécessaires.

17.Posté par vladimir le 12/02/2010 15:26
Mais arrêtons de gloser sur un sujet où "Il ne s’y agit nullement de questions relevant de la doctrine de notre foi. Mais de ragots et de règlements de compte du plus mauvais aloi."

La Russie à payé en 1995 pour solde de tout compte. La France lui en a donné acte. Que des farfelus n'y trouvent pas leur compte est risible et qu'ils fassent leur publicité avec nos valeurs religieuses lamentable. Mais ceux qui continuent de donner dans ce panneau devraient comprendre et arrêter cette publicité de mauvais aloi.

18.Posté par l'équipe rédaction le 16/02/2010 09:03
Courrier international
Et si l'on oubliait les emprunts russes

15.02.2010 | Andreï Terekhov

Rejetant l'accord signé en 1997 entre Moscou et Paris, les porteurs français d'emprunts russes continuent d'exiger le remboursement. Ils font beaucoup de bruit pour rien, estime un quotidien moscovite. Car, désormais, l'heure est plutôt au rapprochement.

Association fédérative internationale des porteurs d'emprunts russes (AFIPER) continue de demander le "remboursement total des emprunts qui étaient garantis par l'Etat russe avant 1917". Dans cette optique, Eric Sanitas, son président, a déclaré le 9 février envisager de réclamer devant la justice française, pour le compte de son association, un terrain que la Russie vient d'acheter à l'Etat français en plein Paris [le site de l'actuel siège de Météo-France, à l'angle de l'avenue Rapp et du quai Branly, dans le VIIe arrondissement], afin d'y construire un centre culturel et religieux. "L'Etat russe a envers le peuple français une dette financière importante et sans date de prescription", a-t-il déclaré.
Suite....http://www.courrierinternational.com/article/2010/02/15/et-si-l-on-oubliait-les-emprunts-russes

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