Nice : Victoire !  Le pourvoi de l’ACOR est rejeté !
Chers amis, lecteurs et contributeurs de P.O.

Ci-joint (en PDF) l’Arrêt de la Cour de Cassation rendu public aujourd’hui, 10 avril 2013.

Tous les moyens sans exception introduits par l’ACOR-Nice sont rejetés par l’instance judiciaire suprême. Les glosateurs ACOR avaient à maintes reprises envisagé un recours à la CEDH, l’ineptie de cette éventualité va de soi.
Ainsi, la Fédération devient définitivement le propriétaire légitime de la cathédrale Saint Nicolas.

Le droit, le simple bon sens ont pris le dessus sur le sectarisme et le déni de réalité.
Il appartient à la Fédération d’élaborer son attitude quant aux autres grands bâtiments ecclésiaux construits par la Russie en Europe. La plupart d’entre eux se trouvent, par le fait de leurs propriétaires temporaires, dans un état de délabrement pitoyable.

On ne peut que souhaiter que le précédent « Nice » fasse jurisprudence en ce qui concerne les cathédrales Saint Alexandre à Paris, Saint Alexandre à Biarritz, etc.
Des mois d’incertaines procédures sont ainsi évités !

Comment ne pas rendre hommage au brillant savoir-faire et à l’immense sagesse juridique de Maître Alain Confino , conseil de la Fédération et de son équipe, ainsi qu’aux experts russes ayant pris part à l’ardu travail historique de documentation et d’argumentation. Des travaux de rénovation de la cathédrale doivent commencer en 2013. Ils vont durer pendant deux ans et seront financés par l’État russe ainsi que par des donateurs privés.

Bientôt la Semaine Sainte et la Résurrection. Les offices seront célébrés à la cathédrale sans que le moindre trouble extérieur y jette son ombre.Rendons grâce au Seigneur !

L’équipe de rédaction, heureuse de pouvoir tourner cette page
Nice : Victoire !  Le pourvoi de l’ACOR est rejeté !

Rédigé par Parlons D'orthodoxie le 10 Avril 2013 à 15:30 | 21 commentaires | Permalien



Recherche



Derniers commentaires


RSS ATOM RSS comment PODCAST Mobile