TGI: Délibéré lundi pour l'affaire de l'église russe de Nice

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TGI: Délibéré lundi pour l'affaire de l'église russe de Nice

Nous apprenons que le juge des référés a entendu aujourd’hui , le 27 octobre,les plaidoiries de Me Valli (ACOR) et de Maître Confino (Fédération de Russie) et a mis le jugement en délibéré jusqu'au 31 octobre à partir de 14 heures.

Après un premier renvoi lundi, l'affaire de l'église russe de Nice a été plaidée ce jeudi après-midi au TGI de Nice.

La Russie a saisi la Justice pour faire libérer les lieux, si besoin avec le concours de la force publique. Me Valli, avocate de l'association qui gère la cathédrale depuis plus de 80 ans, a argué de "l'incompétence" du juge : "L'arrêt de la cour d'appel du 19 mai 2011 a statué sur la propriété de l'église russe, mais ni sur son occupation, ni sur l'éviction de qui que ce soit".

Pour sa part, Me Confino, avocat de la partie adverse, a estimé que "possession" valait "libération des lieux", la possession signifiant un "usage effectif de la chose". La controverse s'est ensuité déplacée sur l'état du bâtiment. L'église est-elle en péril? Oui pour la Russie. Non pour l'association cultuelle.

Le jugement a été mis en délibéré à lundi prochain
AFP

Rédigé par Parlons D'orthodoxie le 27 Octobre 2011 à 18:05 | 14 commentaires | Permalien

Commentaires

1.Posté par Roman le 27/10/2011 23:01

Il est plus que bizarre d’entendre le représentant de l’ACOR, qui dit que la Cathédrale St. Nicolas est en bon état. Il y seulement 1 mois et demi qu’une plaque de crépi de plus de 2 m de diamètre s’est détachée du plafond d’une hauteur de 40 mètres et est tombée en plein milieu de l’église pendant l’office !!! Fort heureusement, personne n’a été blessé ou tué ! A l’œil nu on peut voir beaucoup de zones fragiles sur les murs et le plafond qui risque de s’écrouler à tout moment. La Cathédrale a besoin de toute urgence d’études et de travaux importants. En principe, immédiatement après cette chute, la Cathédrale aurait due être fermée pour les visites et les offices.
Mais, visiblement, les dirigeants de l’ACOR sont complètement indifférents à la sécurité des fidèles et des visiteurs, ils ne veulent pas lâcher le morceau même si ça peut coûter la vie à quelqu’un. Comment peuvent-ils mettre la vie des fidèles en danger ? Vraiment, « Si tu veux que quelqu'un n'existe plus, cesse de le regarder. »

2.Posté par PetiaS le 28/10/2011 09:17

http://www.nice-premium.com/actualite,42/religieux-menaces-d-expulsion-a-nice-decision-judiciaire-le-31-octobre-et-coup-de-theatre-en-pleine,8244.html

Les avocats ont plaidés devant une salle du tribunal une nouvelle fois pleine à craquer (de nombreuses personnes sont restées débout) lors d’interventions très techniques sur la forme (procédure d’incompétence soulevée) et sur le fond juridique.
Vers la fin de l’audience l’avocat de la Fédération de Russie à réussi sont effet en annonçant qu’au moment même des plaidoiries la Cathédrale St Nicolas faisait l’objet d’une visite d’une commission municipale de sécurité pour prendre un avis de péril imminent sur ce bâtiment historique !!
Ce coup de théâtre n’a pas manqué d’alimenter les commentaires et les questions dans les couloirs du palais de justice :
Hervé CAEL, membre du comité de soutien de ACOR : " : Hasard du calendrier ou geste symbolique de la Mairie qui avait pourtant soutenu l’ACOR durant de nombreuse année ? Explication à la troublante absence d’élus qui quelques mois auparavant se disputaient la première place devant les photographes de presse (faut dire que nous étions alors en période pré-électorale !!) ?".
Réalité d’un éventuel « danger » pour les paroissiens et visiteurs d’un édifice qui a fait l’objet le 24 juin dernier d’une visite d’une commission communale de sécurité qui n’avait fait aucune observation en la matière ?
A suivre ….
http://www.20minutes.fr/article/814000/dur-duel-eglise-russe

Justice La Fédération de Russie réclame l'expulsion de l'association Acor
«Trop, c'est trop ! Cette situation est ubuesque ! » La Fédération de Russie a durci le ton hier au Tribunal de grande instance (TGI) de Nice. Devant le juge de l'exécution, son avocat Me Confino a réclamé l'expulsion pure et simple de l'association cultuelle orthodoxe Acor de la cathédrale Saint-Nicolas, qu'elle gère depuis les années 1920. Une requête qui fait suite à une décision de la cour d'Appel d'Aix-en-Provence (du 19 mai 2011) déclarant l'Etat russe propriétaire de l'Eglise orthodoxe de Nice. « Malgré cette décision et une sommation par huissier, Acor refuse de remettre les clés à la Fédération de Russie, déplore Me Confino. On ne peut même pas pénétrer dans les lieux pour faire des travaux, alors que des photos prouvent un état de délabrement évident ». Plafond en partie effondré, peintures et fresques décrépites… La cathédrale ne serait plus sûre à en croire l'avocat, qui a réclamé au début du mois une inspection aux services de la ville de Nice (voir encadré).
Dialogue de sourds
Des arguments que réfute en bloc l'association cultuelle orthodoxe. « Ces photos valent ce qu'elles valent. Avec les zooms aujourd'hui, on arrive à faire ce que l'on veut, rétorque Me Valli, avocate d'Acor. Depuis plus de 20 ans, l'association a mené de nombreux travaux : réfection des dalles du parvis et des dômes, étanchéité, façade… », argue l'avocate. Et de brandir à l'audience un ouvrage, paru en 2010, vantant l'architecture de l'Eglise russe niçoise…
Hier, dans la salle, de nombreux sympathisants et membres de l'association cultuelle avaient fait le déplacement, « interloqués » par l'attitude de l'Etat russe. « Cet été, les pouvoirs publics russes avaient dit qu'ils ne s'interposeraient pas, qu'ils nous laisseraient régler cela avec le patriarcat de Moscou. On espérait un dialogue charitable et voilà qu'on veut nous expulser ! », s'étonnait hier Michel Philippenko, 2nd prêtre de l'Eglise. Un dialogue de sourds qui devrait bientôt toucher à sa fin : mise en délibéré, la décision du juge d'exécution sera rendue lundi après-midi. A moins que le magistrat ne soit déclaré « incompétent à prononcer l'expulsion », comme le soutient l'avocate de la défense…
Aurélie Selvi
La ville de Nice va mener une inspection sur place
« Notre service de prévention des risques urbains s'est bien rendu sur place ce jour pour effectuer une inspection des lieux mais a trouvé porte close. Dans l'attente d'un nouveau rendez-vous, seul un repérage visuel de la façade a pu être effectué », a indiqué hier la ville de Nice à 20 Minutes.

http://www.nice-premium.com/actualite,42/religieux-menaces-d-expulsion-a-nice-decision-judi...

3.Posté par Parlons d'orthodoxie le 28/10/2011 09:37

"Justice La Fédération de Russie réclame l'expulsion de l'association Acor"

«Trop, c'est trop ! Cette situation est ubuesque ! » La Fédération de Russie a durci le ton hier au Tribunal de grande instance (TGI) de Nice. Devant le juge de l'exécution, son avocat Me Confino a réclamé l'expulsion pure et simple de l'association cultuelle orthodoxe Acor de la cathédrale Saint-Nicolas, qu'elle gère depuis les années 1920. Une requête qui fait suite à une décision de la cour d'Appel d'Aix-en-Provence (du 19 mai 2011) déclarant l'Etat russe propriétaire de l'Eglise orthodoxe de Nice. « Malgré cette décision et une sommation par huissier, Acor refuse de remettre les clés à la Fédération de Russie, déplore Me Confino. On ne peut même pas pénétrer dans les lieux pour faire des travaux, alors que des photos prouvent un état de délabrement évident ». Plafond en partie effondré, peintures et fresques décrépites… La cathédrale ne serait plus sûre à en croire l'avocat, qui a réclamé au début du mois une inspection aux services de la ville de Nice (voir encadré).

Dialogue de sourds
Des arguments que réfute en bloc l'association cultuelle orthodoxe. « Ces photos valent ce qu'elles valent. Avec les zooms aujourd'hui, on arrive à faire ce que l'on veut, rétorque Me Valli, avocate d'Acor. Depuis plus de 20 ans, l'association a mené de nombreux travaux : réfection des dalles du parvis et des dômes, étanchéité, façade… », argue l'avocate. Et de brandir à l'audience un ouvrage, paru en 2010, vantant l'architecture de l'Eglise russe niçoise…
Hier, dans la salle, de nombreux sympathisants et membres de l'association cultuelle avaient fait le déplacement, « interloqués » par l'attitude de l'Etat russe. « Cet été, les pouvoirs publics russes avaient dit qu'ils ne s'interposeraient pas, qu'ils nous laisseraient régler cela avec le patriarcat de Moscou. On espérait un dialogue charitable et voilà qu'on veut nous expulser ! », s'étonnait hier Michel Philippenko, 2nd prêtre de l'Eglise. Un dialogue de sourds qui devrait bientôt toucher à sa fin : mise en délibéré, la décision du juge d'exécution sera rendue lundi après-midi. A moins que le magistrat ne soit déclaré « incompétent à prononcer l'expulsion », comme le soutient l'avocate de la défense…

Aurélie Selvi
La ville de Nice va mener une inspection sur place
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« Notre service de prévention des risques urbains s'est bien rendu sur place ce jour pour effectuer une inspection des lieux mais a trouvé porte close. Dans l'attente d'un nouveau rendez-vous, seul un repérage visuel de la façade a pu être effectué », a indiqué hier la ville de Nice à 20 Minutes

http://www.20minutes.fr/article/814000/dur-duel-eglise-russe

4.Posté par Parlons d'orthodoxie le 28/10/2011 18:23

Nice Matin - 28 octobre
"Le sort de l'Eglise russe sera scellé lundi" p.5
Deux extraits:

Père Michel, prêtre de la Cathedrale -
" La procédure engagée par la Russie suscite notre incompréhension. En juillet dernier, on avait espéré qu'un dialogue amical et charitable puisse s'instaurer avec nos homologues du patriarcat de Moscou; cela répondait d'ailleurs, semble-t-il, au vœu émis par les hauts responsables du Kremlin.
Et voila que trois moins plus tard, ils cherchent à nous expulser!"

Oleg Ionnikoff, Franco-Russe

" Par ma mère, je suis prince Galitzine, une famille qui figure parmi les donatrices de la Cathédrale lors de sa construction.
En tant que Niçois d'origine russe, je suis satisfait que cet édifice revienne à ses origines, c’était d'ailleurs le souhait de ma grand-mère et de mes parents. Nous sommes restes fidèles à notre tradition orthodoxe russe. Et je ne comprends pas que l'ACOR n'ait pas exprime ce même souhait partage par de nombreux Russes de Nice."

http://www.egliserusse.eu/blogdiscussion

5.Posté par NEWSru-Parlons d'orthodoxie le 29/10/2011 10:11

"Борьба за Николаевский храм в Ницце, который решением французского суда признан собственностью Российской Федерации, становится жесткой."

Выступая накануне в суде высшей инстанции города Ницца, адвокат Жан-Филипп Конфино, представляющий российскую сторону, потребовал просто-напросто изгнать Православную культовую ассоциацию Ниццы (ACOR) из храма, сообщает InoPressa.ru со ссылкой на со ссылкой на французское сетевое издание 20 Minutes.fr.

Требование адвоката стало следствием решения апелляционного суда Экс-ан-Прованса, 19 мая 2011 года признавшего Россию собственником православного собора Ниццы. "Несмотря на это решение и оповещение судебными приставами, Ассоциация отказывается передавать ключи представителям Российской Федерации", - приводит 20 Minutes.fr слова Конфино. "Мы даже не можем проникнуть в собор для проведения ремонтных работ, хотя на фотографиях видно, что здание разрушается", - сказал юрист.

Однако в ACOR опровергают все эти аргументы, заявляя, что современная техника позволяет подделать любую фотографию. Ассоциация же, со своей стороны, утверждает, что проводила реконструкцию собора.

Присутствовавшие на заседании сторонники и члены Ассоциации выразили недоумение в связи с действиями российского государства. "Летом российские государственные власти заявили, что не станут вмешиваться, что дадут нам урегулировать вопрос с Московским патриархатом. Мы надеялись на доброжелательный диалог, а нас хотят просто выгнать!" - возмущается второй священник церкви Михаил Филиппенко.

Между тем, по информации 20 Minutes.fr, этот диалог глухих вскоре подойдет к концу: судья должен объявить о своем решении в ближайший понедельник вечером.

Напомним, что, по мнению члена-основателя Движения за поместное православие русской традиции в Западной Европе (OLTR), известного общественного деятеля Никиты Кривошеина, трудности с передачей русского храма в Ницце возникли "в связи с враждебным настроем по отношению к Москве Западноевропейской архиепископии (Константинопольского патриархата. - Прим. ред.), который стал проявляться после кончины в 2003 году ее предыдущего архиепископа, Сергия (Коновалова), и вступления на эту кафедру архиепископа Гавриила (Команского)".

Кривошеин считает, что со стороны архиепископии идет "сознательное смешивание церковного - то есть канонического - права с гражданским правом. И одним из самых расхожих обвинений стало то, что Русская церковь как была при Советах, так и остается служанкой диктаторского государства".
"Со стороны Совета архиепископии постоянно звучат упреки в слишком сильной связи между государством и Церковью, проявившейся в том числе в передаче Свято-Никольского храма Московскому патриархату", - заявил Кривошеин.

В этой связи он указал на то, что такое содействие - "конечно, не конкордат, а восстановление элементарной справедливости: возврат украденного, возрождение разрушенного".
"Владыка Гавриил действует не столько по благословению Константинопольского патриархата, у которого, если так можно выразиться, много "горячих точек" по всему миру, сколько по нашептыванию и манипуляциям группы мирян, состоящих в Совете архиепископии", - констатировал общественный деятель.

Между тем, известный русский философ и публицист Никита Струве, родившийся и выросший во Франции, считает, что российское государство "пользуется Церковью для своего престижа, а Церковь пользуется государством".
"На собор в Ницце зарится государство", - заявил Струве. А эмигрантам, по его словам, нужна независимость "от постсоветской России".
"Да, следует ее любить, постсоветскую Россию, но мы не хотим, чтобы она на нас накладывала руку. У эмиграции здесь была своя миссия, и эта миссия продолжается в ее потомках", - сказал Струве.

http://www.newsru.com/religy/28oct2011/nice.htm

6.Posté par Roman le 29/10/2011 13:03

Удивительно и странно читать слова священника Михаила Филлипенко в газете Нис-Матен ( комм N 4).
Не он ли вкупе с настоятелем Собора в течение последних 5 лет организовывал и возглавлял
антирусскую кампанию в Ницце против законного собственника Собора - Российского Государства?
Не он ли неделю назад организовал массовую рассылку sms прихожанам Собора с призывом продемонстрировать солидарность с АКОРом на ступенях Дворца Правосудия ? Не он ли вместе с остальными руководителями АКОРа категорически отверг многочисленные попытки России мирно уладить конфликт ? Не он ли всячески препятствовал все последние месяцы требованиям законного собственника войти и обследовать Собор ? Сколько раз официальные делегации РФ униженно стояли перед закрытыми дверями храма, в то время как о. Михаил наблюдал за ними из своего окна, не делая никаких попыток , как он выражается, " наладить диалог " ?
Разве не духовенство АКОРа вместе с Архиепископом Гавриилом запретило о. Николаю Озолину служить в Соборе и запретило ему входить в алтарь?
Так зачем же публично удивляться, что бесконечному терпению российской стороны пришел конец ?
Или это очередная попытка обелить себя в глазах общественного мения и выставить РФ агрессором ?
Жители Ниццы уже во всем разобрались.Больше их не обманешь!

7.Posté par natalia orlinkov le 29/10/2011 14:29

Позволю себе сказать, с какой радостью принимали отца Михаила Филиппенко пару лет назад в Николо-Кузнецком храме в Москве. С какой братской любовью рассказал мне о совместном сослужении с отцом Михаилом настоятель этой московской церкви. А ниццкий процесс был в то время в самом разгаре....

8.Posté par Potomok le 29/10/2011 18:38

@6 - Roman

Oui, c'est peut-être lui dont il est question dans toutes vos questions...

Mais, peut-être, est-il touché par la grâce et souhaite-t'il maintenant, le dialogue?

On est certain que lorsqu'il sera installé à la rue de Longchamp, il répondra, enfin, favorablement à toutes les propositions émanant du diocèse de Chersonèse qui, lui, desservira la cathédrale....

9.Posté par Roman le 30/10/2011 09:17

Уважаемый Potomok!
Мы от всей души желаем духовенству АКОРа успешной пастырской деятельности в замечательном и историческом храме на ул. Лоншан!
Хочется надеяться, что скорое завершение процесса по Собору избавит их, наконец, от несвойственных священнослужителям функций, политических амбиций, враждебности к своим ближним и вернет на пути церковного служения. Очень хочется видеть о. Михаила не не ступенях Дворца Юстиции во главе манифестации против России и решений французского правосудия, а
в облачении, в храме, окруженного благодарными прихожанами всех национальностей и вне зависимости от их политических убеждений.

10.Posté par Jean Kourdukoff le 30/10/2011 17:14

Cathédrale Saint Nicolas

Des informations courent que la commission de sécurité de la Mairie n'aurait pu pénétrer dans l'édifice jeudi 27oct.???
Toutefois ce matin en pénétrant dans l'église ce matin j'ai constaté que les "zones dangereuses" ont été matérialisées par des bandes plastiques rouges et blanches.

Réfléchissons un peu: si c'est la commission, alors elle a pu rentrer dans l'église! Si ce n'est pas la commission alors c'est l'ACOR ce qui voudrait dire qu'elle reconnait qu'il y a danger pour les fidèles au moment des offices, mais voyons, voyons cela voudrait dire qu'ils reconnaissent que la cathédrale est en mauvais état, ce que dénonce l'avocat de l'ACOR.
Alors énigme à résoudre...
Ivan Serguéevitch

http://fr.groups.yahoo.com/group/egliserussenice/

11.Posté par Potomok le 30/10/2011 19:37

L'affaire est déjà suffisament pénible...

Peut-être évitons de rajouter les bruits qui courent, les hypothèses, les "on dit", les "énigmes à résoudre"?

12.Posté par Mischa le 30/10/2011 20:27

Мне сказали что 29 октября по радио СВОБОДА должна была пройти передача о НИЦЦЕ. Но вместо неё прошла часовая передача о КАДАФИ и странный ведущий, священник Яков Кротов / который очень похож по настроению на Кредо ру/разговаривал с протестантом-квакером о христианском отношении к Кадафи. А я даже подготовил вопросы о НИЦЦЕ хотел позвонить и кое-что спросить, но тема неожиданно изменилась!

Вот сообщение на сайте СВОБОДЫ о передаче
"С христианской точки зрения" Ведущий: Яков Кротов

Страница программы

"Программа будет посвящена конфликту вокруг православного собора в Ницце. Община, состоящая из потомков русских эмигрантов, сопротивляется переходу собора в лоно Московской Патриархии. Почему вдруг русские по вере люди опасаются русской Церкви? В программе будут участвовать - в московской студии и по телефону из Франции - участники конфликта".

Вот ссылка

http://www.svobodanews.ru/archive/ru_bz_christ/latest/896/117.html

13.Posté par Федор Аркадьевич le 31/10/2011 11:18

Il me semble que le coup de maitre de l 'ACOR viendras Lundi...car a partir de ce jour- la commence la treve hivernale(quand le gerant n'a pas le droit d'expulser le locataire pendant l'hiver).Une loi qui n'existe pas en Russie...auriez-vous saisie le paradoxe ?

14.Posté par PetiaS le 31/10/2011 17:09

http://www.egliserussenice.org/fr/main.html

La décision est tombée cet aprrès-midi, l'ACOR est condamnée en référé à remettre d'ici à une semaine les clés de la cathédrale Saint-Nicolas à la Russie, qui en est redevenue propriétaire légitime selon deux décisions de justice françaises.
C'est une bonne nouvelle pour l'ensemble des paroissiens, qui vont enfin pouvoir se rassembler à nouveau dans leur église, désireux d'oublier au plus vite une querelle qui n'aurait pas dû être.
Une bonne nouvelle pour la Fédération de Russie, qui va pouvoir entamer au plus vite des travaux de consolidation et de réfection bien nécessaires.
Une bonne nouvelle pour les patriarcats, qui vont, c'est évident, se réjouir ensemble d'une décision honorable et juste du pouvoir temporel, qui laisse finalement aux deux églises le libre choix d'une entente intemporelle et tout aussi juste quand à la célébration de Dieu par tous dans Son église.
Une bonne nouvelle enfin pour la ville de Nice, qui va voir son" église russe" rénovée et sécurisée aux frais de son propriétaire confirmé, ceci pour le bien de tous, citoyens niçois ou visiteurs d'ici et d'ailleurs.

Les cieux de Nice sont toujours aussi bleus, mais l'air y est plus serein. Enfin.

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