Chers lecteurs de "Parlons",
Ceux d'entre vous qui souhaiteraient recevoir le texte complet de la décision rendue le 20 janvier 2010 par le TGI de Nice dans l'affaire Fédération de Russie - ACOR
peuvent nous écrire en indiquant leur adresse électronique et nous leur feront volontiers parvenir une copie de ce documents en format PDF (vingt-deux pages).


Rédigé par l'équipe de rédaction le 8 Avril 2010 à 08:00 | 13 commentaires | Permalien


Commentaires

1.Posté par Prêtre Jean-Louis Guillaud le 06/02/2010 16:10
Samedi 6 février 2010
Saint Photius, Patriarche de Constantinople

Chers amis en Christ,

Permettez-moi de vous remercier de m'avoir fait connaître ce texte du TGI de Nice, très intéressant sur le plan historique, ecclésial et juridique. Sans être juriste, je vois que le TGI a approfondi et argumenté minutieusement le dossier, porté par des avocats qui ont fait appel à des experts russes et français, et qu'il est resté objectif dans le domaine des relations de l'Eglise et de l'Etat, sans aucunement juger dans le domaine canonique (qui est du domaine interne de l'Eglise). C'est assez remarquable, et j'espère bien -pour ma part - que la juridiction d'appel confirmera ce sage jugement.
Je bénis Dieu que la France ait été honorée de la présence sur son sol de ce temple superbe, élevé à la gloire de Dieu, et pour l'élévation des hommes, priant pour que la liturgie (terrestre et céleste) y soit célébrée en paix, pour le bienfait de tous les fidèles qui y participent avec foi et respect, de quelque origine qu'ils soient. J'espère bien pouvoir être à nouveau à Nice pour la prochaine Dormition, ayant prévu des vacances dans le Var à cette époque de l'année.

Résidant à Pau dans les Pyrénées-Atlantiques, je serais intéressé de savoir ce qu'il en devrait être pour l'église russe de Biarritz (où un jugement différent a été rendu). Et étant attaché à Paris où je me rends de temps en temps , je m'interroge aussi sur ce qui concerne la cathédrale Saint-Alexandre Nievsky. Mais peut-être les choses ne sont pas comparables, chaque situation étant un cas d'espèce.

Je vous adresse mes fraternelles salutations dans le Seigneur, sollicitant vos prières,

Prêtre Jean-Louis Guillaud

2.Posté par vladimir le 06/02/2010 17:16
Je suis tout à fait d'accord pour dire "que le TGI a approfondi et argumenté minutieusement le dossier" en se plongeant dans les arcanes du droit impérial. En particulier il a bien démontré que le bien immobilier appartenait à l'état impérial, qui l'a donné à bail à l'Église russe représentée par sa paroisse locale dont l'accord se retrouvait continuateur (jugement de 1925). Les choses se trouvent remise à la situation pré-révolutionnaire: l'état russe est propriétaire et l'Acor utilisateur dans les conditions du bail jusqu'à son échéance. D'ailleurs la Fédération de Russie avait officiellement demandé au tribunal de "Donner acte de ce qu'elle réitère son offre à l'ACOR de DISCUTER DES CONDITIONS DE POURSUITE DE SON OCCUPATION...". Elle voulait ainsi officialiser la main qu'elle tend à l'association. Celle-ci continuera-t-elle de s'obstiner?

Notons toutefois que le tribunal a rejeté des pièces présentées en retard par l'ACOR que la Coure d'Appel prendra en compte: ceci peut changer les choses.

Mais notons aussi l'absence de toute justification de l'exécution provisoire, décision importante puisque, en règle général, l'appel suspend la décision du jugement. Là il est immédiatement exécutoire et l'appel concernant cette décision devrait être jugé très rapidement.

Pour Biarritz le problème était différent puisque ce n'est pas la propriété du bâtiment qui été jugée, mais la direction de l'association, qui avait été changée par une Assemblée Générale jugée illégale.

Un fil spécial donne tous les détails sur Daru: http://www.egliserusse.eu/blogdiscussion/A-qui-appartient-la-cathedrale-Saint-Alexandre-Nevski-de-Paris_a714.html?com#com_1199262

3.Posté par vladimir le 08/02/2010 16:47
Brève analyse du jugement par un spécialiste (ancien expert immobilier auprès d'une coure d'appel):
1/ sur l'acquisition du terrain : on a l'impression que le juge se livre à un tas d'arguties pour étayer la décision déjà prise d'attribuer la propriété du terrain à la Fédération de Russie, mais sans aucun justificatif réel (à mon avis décision politique). En conséquence, la question d'attribuer le terrain au patrimoine privé ou public du Tzar ne peut être juridiquement tranchée.
Ce qu'admet d'ailleurs le juge : " si aucune pièce à elle seule décisive n'a été examinée, l'Etat de la Fédération de Russie a déjà produit un faisceau d'éléments pertinents qui appuie fortement sa thèse"

Dès lors, il est étonnant que l'association cultuelle n'ait pas fait valoir l'argument que si la Fédération de Russie est bien la continuation légale de l'URSS, cette dernière n'était en aucun cas la continuation légale de l'Empire Russe et ne pouvait donc revendiquer ni les biens de l'Empire Russe ni ceux de la famille impériale. C'est à mon avis le seul argument valable à invoquer.

2/ sur la prescription acquisitive trentenaire : il est ahurissant de prétendre s'en prévaloir en l'état d'un bail emphythéotique reconnu et non contesté ! Le rejet était évident.

Conclusion : l'appel m'apparaît délicat, dans la mesure où des prétentions nouvelles ne peuvent être développées.

Quand à l'exécution immédiate, elle a été demandée par les deux parties ! Dès lors il me paraît impossible de faire annuler une demande qui a été satisfaite, au simple motif que le jugement vous est défavorable.



4.Posté par Cathortho le 08/02/2010 19:07
Cher Vladimir,
La question de la " légalité " des différents régimes se succédant dans tel ou tel pays est une question très complexe.
Quand vous dites que l'URSS n'était pas la "continuation légale" de l'Empire Russe vous avez raison, mais en partie seulement. On peut en effet remarquer que, d'une certaine manière, l'URSS de sinistre mémoire a assumé la continuité de l'Empire, les communsites auraient très bien pu accorder l'indépendance aux diverses entités qui composaient l'Empire et considérer que la Russie n'était stricto sensu que l'ancienne Moscovie, ils ne l'ont pas fait et c'est heureux. Par contre je vous ferais remarquer que la chute - légale ? - du communisme dont nous nous réjouissons tous a emputé l'Empire de ses états d'Asie centrale, ce qui est à mon avis facheux et à permi aux américains d'y installer des bases, ce qui est encore plus facheux.
Certes toute révolution est " illégale ", et ainsi l'on peut considérer à bon droit que la République française issue de la Révolution est illégale. On peut même ajouter qu'au sein même des monarchistes certains considèrent " illégale " la prise de pouvoir des capétiens à l'encontre des mérovingiens. Le même problème senble-t-il s'est posé avec la prise du pouvoir par les Romanov que certains, à tort ou à raison, ne trouvaient pas très " légale ".
Ce qui semble donc important, c'est que, par delà la légalité ou non d'événements poliques qui peuvent secouer un Etat, celui-ci puisse survivre comme cela à été le cas, Dieu merci, pour l'Etat russe.
Par conséquent, cette continuation de l'Etat entre l'Empire Russe, l'URSS, et la Fédération de Russie donne droit à droit à cette dernière de revendiquer la propriété de la Cathédrale de Nice.

5.Posté par Daniel le 23/02/2010 14:06
Cathorto, je trouve un rien choquant de dire : " les communsites auraient très bien pu accorder l'indépendance aux diverses entités qui composaient l'Empire et considérer que la Russie n'était stricto sensu que l'ancienne Moscovie, ils ne l'ont pas fait et c'est heureux." Je puis vous assurer que les pays baltes et la Géorgie se seraient allégrément passées des annexions par l'Union soviétique (la Géorgie en 1923 et les pays baltes dans les années 40)

6.Posté par Marie Genko le 23/02/2010 21:10

Cher Daniel,

Vous devez être un bien jeune homme, car vous ne semblez pas avoir connu les Géorgiens de la génération de mes parents, c'est à dire ceux qui étaient encore nés dans l'empire russe.
Je conçois que mes paroles vont vous étonner, mais je peux vous assurer que ces gens là aimaient les Russes et la Russie!
Idem pour beaucoup de familles baltes exilées, comme nous.
A la fin du XVIIème siècle la population géorgienne avait été tellement décimée par ses voisins turcs et persans qu'elle a, elle-même, demandé à Catherine II de protéger ce malheureux pays contre les envahisseurs musulmans.
Elle devient en 1801 une des marches de l'empire russe et toute son aristocratie servira avec dévouement et fidélité les empereurs de Russie jusqu'à la révolution de 1917
(Souvenez-vous du Prince Bagration commandant la cavalerie russe contre Napoléon)
En 1918 ce sont les mencheviks (parti socialiste révolutionnaire) qui prennent le pouvoir et déclarent l'indépendance de la Géorgie.
Il se trouve que j'ai un grand-oncle qui est une célébrité nationale géorgienne (Illia Tchavtchavadze) qui a été assassiné en 1907 par des révolutionnaires.
Je connais donc assez bien ce qui touche à la Géorgie!
C'est un pays de cocagne, rempli de gens merveilleux, un pays que j'ai visité à deux reprises!
C'est un pays qui était cher au coeur de mon père qui y avait grandi!
Et je peux dire que je souffre de le voir comme l'Ukraine, jusqu'à ce jour,soumis à une propagande anti-russe éhontée!
En ce qui concerne les Baltes, les grands propriétaires terriens qui géraient ces pays étaient eux aussi de grands fonctionnaires et des militaires dévoués à l'empire russe!
Ces familles ont dans leur grande majorité émigré, sous la révolution, vers l'Allemagne et sont à présent devenues allemandes. Il ne faut pas oublier non plus que les populations Baltes (surtout les Lettons) étaient au début du XXème siècle assez massivement acquises aux marxisme!
Ce sont des choses que ces pays s'empressent d'oublier aujourd'hui !!!

7.Posté par Daniel le 24/02/2010 14:52
Madame Genko, je connais bien l'histoire de la Géorgie pour des raisons familiales... La Géorgie ou plus exactement la Karthlie Kahétie signe avec la Russie de traité de Géorgievsk pour faire face en effet aux invasions constantes des Turcs et Perses. C'est en 1784. La Russie se doit d'aider la Géorgie en cas d'invasion et la Géorgie devient un Etat vassal mais indépendant pour toutes ses afffaires intérieures. Jusque là, tout va bien : il y a néanmoins un premier souci quand, en 1795, la Géorgie est envahie par les Perses et les Russes n'interviennent pas sur le champs... mais avec retard.

Mais l'affaire se gâte vraiment en 1800, quand l'empereur Paul, prenant prétexte de querelles successorales en Karthlie Kakhétie, dépose la dysnastie des Bagration,vieille dynastie qui dit descendre du roi David et qui régnait depuis le 9e siècle (donc bien antérieure aux Romanov; notez que je ne connais pas de dynastie aussi vieille en Europe; peut-être les capétiens en France?),et annexe la Karthlie Kakhétie à la Russie. Il est faux de dire, comme le disent nombre de Russes (et je me demande si l'enseignement de l'histoire n'y est pas pour quelque chose) , que la Géorgie a demandé à rejoindre la Russie :plus exactement, la Géorgie a demandé à être protégé par la Russie, qui en a profité pour l'annexer. Il suffit de lire le texte du traité de Georgievsk. Cette annexion, la suppression de l'autocéphalie de l'Eglise géorgienne (vieille autocéphalie accordée par le Patriarcat d'Antioche), les tentatives de russification (interdiction des offices en géorgien et imposition du slavon, effacement de certaines fresques anciennes pour y mettre des fresques russes plus récentes) vont susciter un certain nombre de révoltes organisées d'abord par des nobles et nourrir le sentiment national géorgien. Celui-ci a toujours existé dans la Géorgie annexée par la Russie tsariste. Et votre grand-oncle Illia Tchavtchavadze a contribué à ce sentiment national qui n'aspirait qu'à l'indépendance.

L'article 6 du Traité de Georgievsk dit explicitement : "Sa majesté impériale [le Tsar de Russie] s'engage en son nom et au nom de ses successeurs de [...] 2) préserver son Altesse sérénissime le Tsar Iraki Teimurazovich et ses héritiers et descendants de sa maison sans interruption sur le Trône des Royaumes de Karthlie et Kakhétie; 3) de laisser le pouvoir de l'administration interne, la loi et l'ordre et la collecte d'impôt sous le contrôle entier de son Altesse sérénissime [le roi de Géorgie], interdisant les autorités civiles et militaires de sa Majesté [le tsar de Russie] d'intervenir dans les affaires domestiques [de la Géorgie]".

De ce fait, les Mencheviks (majoritaires en Géorgie et élus démocratiquement) n'ont fait que proclamer une indépendance illégalement ôtée et l'Eglise de Géorgie a reproclamé une autocéphalie illégalement supprimée. Notez que les mencheviks ne persécutèrent jamais l'église pendant la petite période d'indépendance que connut la Géorgie et qu'ils pratiquèrent le mutipartisme contrairement aux bolchéviques.


8.Posté par Daniel le 24/02/2010 17:26
Je voulais juste signaler qu'Ilia Tchavtchavadzé, grand-oncle de Madame Genko a été canonisé par l'Eglise de Géorgie sous le nom de Saint Elie le Juste. Tout le monde n'a pas des saints dans sa famille, donc cela valait la peine d'être signalé. Je ne sais pas si les circonstances de l'assassinat sont si claires que cela. D'après le site http://www.colisee.org/article.php?id_article=2506, ce pourrait être l'un des trois mouvements communistes ou la police secrète du Tsar...

9.Posté par Marie Genko le 24/02/2010 19:24

Cher Daniel,

Bravo pour votre excellente connaissance de l'histoire géorgienne!
Vous avez raison, Catherine II aurait du voler au secours des Géorgiens en 1795.
Mais elle était âgée et occupée par le partage de la Pologne. En conséquence, il est un fait que les troupes russes ne sont arrivées que bien tard pour sauver ce qui restait de ce malheureux peuple!
Il est un fait aussi que la Géorgie est devenue partie intégrée de l'empire russe en 1801.
Je ne me suis jamais intéressée aux querelles dynastiques géorgiennes, je ne discuterai donc pas avec vous de ce sujet que je ne connais pas et qui n'a rien à voir avec le fil de cette discussion.
Si, comme vous l'écrivez, le gouvernement russe a pris l'initiative de déposer le patriarche de Géorgie, cela est certainement regrettable.
Mais je ne peux que vous redire que les familles aristocratiques géorgiennes servaient avec enthousiasme dans l'armée russe, épousaient souvent des femmes russes et étaient parfaitement intégrées au point de russifier volontairement leur nom!
Sur la tombe de mon ancêtre Thadéoz Gouramischvili, on peut lire en géorgien, "Thadéoz Gouramoff". La famille Eristoff et bien d'autres en sont aussi l'exemple.
Par contre, là où vous avez raison, est le fait qu'une russification intensive, dans les écoles a été une grossière erreur de l'administration tsariste.
Ceci dit, la femme d'Ilia Tchavtchavadze avait une école où l'enseignement était dispensé en géorgien à des jeunes filles, et ceci dans les premières années du XXème siècle, probablement avant l'assassinat de son mari en 1907.
Donc les choses allaient dans la bonne direction.
Quant à la légitimité de l'élection des mencheviks, je serais curieuse de me replonger dans cette page de l'histoire!
Comment a-t-on pu abuser à ce point un peuple sain et raisonnable, pour le faire voter pour des sociaux révolutionnaires? Voilà qui est pour le moins surprenant!


10.Posté par Marie Genko le 24/02/2010 19:48
Cher Daniel,

Mon père avait huit ans en 1907, il habitait comme Ilia Tchavtchavadze à Sagouramo.
Il se souvenait donc parfaitement de l'assassinat de son grand-oncle (Ilia était le mari de la soeur de sa grand-mère) désolée pour tous ces détails familiaux sans intérêt, il s'agit simplement pour moi de témoigner ici que l'oncle Ilia, comme l'appelait mon père, était pour toute famille assassiné par des révolutionnaires.
Il n'avait aucune raison de l'être, comme vous semblez le suggérer par la police secrète tsariste, car ses relations avec sa famille russe (mon arrière grand-père russe qui était son beau-frère) était excellentes, tout comme étaient excellentes ses relations avec les représentants du gouvernement impérial, dont mon arrière grand-père faisait partie!
Dans votre fil précédent, vous incriminiez les livres d'histoires, et vous aviez raison de le faire, car je trouve simplement révoltant que votre site ci-dessus induise délibérément les lecteurs en erreur!

11.Posté par Daniel le 24/02/2010 23:14
Pour critiquer l'annexion de la Géorgie, je me base en fait uniquement sur le traité de Géorgievsk qui l'interdisait... L'annexion violait le traité de façon très nette et c'est là que le bât blesse. Il blesse doublement car, si la conception du pouvoir du Tsar est celle du pouvoir de droit divin, il est tout de même choquant qu'un souverain de droit divin orthodoxe dépose un autre souverain de droit divin lui-même orthodoxe. Ce n'est pas gentil pour un collègue... et ça semble indiquer que le fondement du pouvoir est uniquement la force.

Concernant les familles de la noblesse géorgienne, c'est bien leur intégration à la Russie qui me semblait dangereuse à terme... c'est plus une perte de leur identitégéorgienne. Déjà que démographiquement les Géorgiens ne sont pas nombreux, ils ne peuvent pas se permettre des choses de ce genre. C'est une simple question de survie (en terme numérique) du peuple.

Pour ce qui est de la victoire électorale des mencheviks en Géorgie... Peut-être s'explique-t-elle par les conditions de vie plutôt mauvaises des paysans qui aspiraient à une réforme agraire? C'est une hypothèse mais elle m'a l'air plausible car on ne peut nier que le communisme ait été porteur d'un espoir d'une vie meilleure au début du 20e siècle. Cela dit, on a très très vite déchanté après avoir chanté l'Internationale à pleins poumons.

12.Posté par Marie Genko le 25/02/2010 10:18

Cher Daniel,

Il est en effet peu sympathique qu'un souverain orthodoxe dépose un autre souverain orthodoxe.
la nullité de mes connaissances historiques me rend incapable de vous donner un argument de défense à ces faits.

La seule chose que je me permets de vous rappeler est que dans un cas de litige entre deux prétendants, advient souvent un troisième qui les met d'accord en s'emparant du pouvoir.

Pour ce qui est des familles géorgiennes et de leur perte d'identité, vous me faites sourire, expliquez donc à un Géorgien, même s'il est un sang mêlé de russe ou d'ailleurs, qu'il n'est pas Géorgien!
Il s'agit d'un sang et d'une identité extrêmement forte et la bonne assimilation des Géorgiens au sein de l'empire russe leur permettait justement de défendre au mieux les intérêts de leur peuple.

Pourquoi Ilia Tchavtchavdze a-t-il été appelé "le juste"?
Parce qu'il était UN HOMME DE PAIX, un homme qui a œuvré pour le bien de son pays EN ACCORD avec le gouvernement russe et, toujours d'après mon père, LA ÉTAIT JUSTEMENT LA CAUSE DE SON ASSASSINAT !
Car il n'était pas question pour les révolutionnaires de l'époque de laisser s'établir en Géorgie des conditions politiques si favorables qu'elles en deviendraient inamovibles
Tout ceci n'a absolument aucun rapport avec la discussion ci-dessus, je propose donc qui nous en revenions à la décision du tribunal de Nice.
A ce sujet, je me désole qu'un renouvellement de bail, pourtant à nouveau proposé par la Fédération de Russie, n'ai pas un instant été envisagé par l'ACOR!

13.Posté par Jancen Vladimir le 16/05/2011 14:35
Bonjour,
Merci de me transmettre une copie du jugement concernant l'Eglise de Nice.
Bien a vous .
Vladimir

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